Un truc de dingue !

Bonsoir,
Ci-joint un lien sur la mésaventure d'un gars qui vendait des coraux en bourse :
http://www.recifaliste.com/t10659-samuelguy-saisie-par-les-douanes

Est-ce la fin des bourses aux coraux?

le lien merde !!

http://www.recifal-france.com/t11378-saisis-par-la-douane-de-tous-les-coraux-de-samuelguy

comme il est dit sur le forum en question, la raison de l'intervention des douanes laisse la porte ouverte a toutes suppositions ( pécuniére pour l'état , jalousie ect....)
ce qui est sur , est que la liberté de faire ceci ou cela est en train de foutre le camps

ce qui est encore plus inquiétant ,c'est que ca touche beaucoup de "points ", et probablement d'autres a venir.

pour en revenir a ce probléme de saisie, meme quand ont achéte un corail , trés souvent le magasin est incapable de fournir le cites.
pour avoir un minium de protection au cas ou il vous arrive la meme mésaventure qu'a Sam , demander une facture.

j'ai lut sur un forum, la citation d'une personne qui n'arrivait pas en mettre en vente ses boutures sur un site bien connu ( L.....n)
" suite aux nouvelles lois nous ne seront amenés ,a refuser la publication d'annonces conernant le vivant marin "

j'arrete là, car je vais devenir vulgaire a propos de ces lois a la c

pour en revenir a ce probléme de saisie, meme quand ont achéte un corail , trés souvent le magasin est incapable de fournir le cites.
pour avoir un minium de protection au cas ou il vous arrive la meme mésaventure qu'a Sam , demander une facture.

La facture ne suffit pas:
Pour les douanier cela n'a pas de valeur. Ce qu'ils veulent, c'est un n° assurant que ce qui est vendu/en circulation ne fait pas partie de la liste des espèces protégées.

Normalement les magasins ont le n° de CITES: c'est obligatoire et cela apparait sur les bons de commandes/livraison.
Le truc c'est que le personnel de vente n'est pas forcément "sensibilisé" et les clients non plus, sur cette procédure...
et je ne parle pas du particulier qui vend en bourse.

Cela dis, je doute que la douane se déplace pour un gars qui vend juste les 2/3 boutures qu'il a fait dans son bac (au passage, les boutures ont le même n° que le pied mère).
Dans le cas de Samuelguy, je pense qu'il a porté "ombrage" à certains magasins...(il le dis lui-même)

HS

cet aprés midi , je vais a la préfecture pour demander un duplicata d'une carte grise.
j'ai donc remplis toute la papperasse, donne le tout a la dame , et la elle me dit qu'il manque la carte grise
mais madame , c'est justement pour ca que j'ai rempli tous ces papiers.
désoler Msieur mais sans la carte grise pas de duplicata .

vive les fonctionnaires francais


HS off


mais c'est un peu le probléme des cites.
d'aprés PO ( ils sont en belgique ) pour qu'ils délivrent un numéro de cites il faut en faire la demande, et avoir un certificat capacitaire.
bref comme tous les récifaliste ont ca dans un tiroir

C'est un peu ce qui m'est arrivé pour une voiture qui n'avait plus de papier et qui n'était pas (forcement) à jour au niveau du controle technique...

pour la mettre en règle il me fallait donc une carte grise :

- pour obtenir une carte grise, il faut passer le contrôle technique
- mais pour passer le contrôle technique, il faut la carte grise...


Sinon pour en revenir au Cites :

Pour obtenir un nouveau numero de Cites, il faut avoir un certificat capacitaire.

il n'y a rien de choquant là-dedans...

ce numéro est affecté à un lot (pour une espèce donnée) lors de l'importation d'une espèce.
En gros, ils s'assurent que les espèces vivantes qui transitent au delà des frontières ne fassent pas partie des espèces protégés.
C'est une sorte de traçabilité : à partir du n° de cites, on peut savoir qui a fait la demande d'importation et la nature du lot...

Il parait logique que quelqu'un qui demande l'importation d'espèce sauvage, soit suffisamment qualifié pour la maintenance...(d'où l'exigence du certificat capacitaire)

Comment cela devrait fonctionner :

- Un pro, Mr Magouille, veut importer de pétaouchnock un "truc-bidule". Il fait la demande d'un n° de CITES à l'organisme qui gère cela.
il doit donc fournir une preuve qu'il a la capacité de maintenir le "truc-bidule" (d'où le certif..).
C'est normal: sinon je partirai moi même en vacances au Malawi et je ramènerai les propres poissons que j'aurais pêché.
(certains le font de manière légale en passant par un exportateur qui a toutes les habilitations pour le faire)

- donc quand Monsieur Magouille reçoit son lot de "truc-bidule". il reçoit également un document officiel qui contient ce fameux numéro.
(C'est une sorte de traçabilité au niveau des douanes.)

- il le vend à droite à gauche : à chaque fois, il doit fournir à l'acheteur une copie du document cites. (comme le VF sur les morceaux de barbak en france : cela indique +/- la provenance)

Dix ans plus tard, on retrouve Toto qui vend des boutures de son "truc-bidule" à la bourse : il doit lui aussi fournir ce fameux papier.
autrement dis : la copie de la copie, de la copie,etc... du fameux document que Monsieur Magouille a obtenu lors de l'importation initiale...

Bon à ce stade, cela ne signifie plus grand chose sauf que cela indique que l'on a pas affaire à un prélèvement illégal de "truc-bidule" dans la nature...

donc ,tout récifaliste est exposé a la saisie de son bac a tous moments
je pense que le mieux, et de ne plus revendre de boutures, ce qui est dommange pour ceux qui ont pas trop les moyens financiers.
quant au surplus du bac, direction la poubelle .

surtout ne pas avoir de boutures ailleurs que dans le bac principal

maintenant , une passion peut nous mettre hors la loi !

lors de mes achats de coraux ca sera, photo de moi,du vendeur et du magasin, peut etre que ca pourra servir de preuves

y a des coups de pieds au c qui se perdent

Faut pas tomber non plus dans la psychose : Le gars a été dénoncé... car d'après ce que j'ai compris (mais peut être que je me trompe, il circule tellement de "bip" sur le net...) en tant que particulier il écumait la région et rentrait en concurrence par rapport aux pros...

A notre niveau, je doute que la douane se penche pour un gars qui va vendre juste quelques boutures...
il n'empêche que si on veut rester clean et droit dans nos bottes, ça ne coute rien de demander ce papier...

Une fois en possession de celui-ci, rien ne t’empêche de vendre tes boutures... la seule chose à faire c'est de faire des photocopie du document.

c'est vrai que si tu vend beaucoup ( que ce soit des coraux , des fleurs ou ta belle mére ), il faut pas mettre des annonces avec tout une stock liste , ni faire paraitre ces annonces en continu.

tout ceci est quand meme bien dommage, quand ont voit ce qui nous reste a la fin du mois, ce petit acoté pour mettre du beuure dans les épinards

Calimero01 a écrit:c'est vrai que si tu vend beaucoup ( que ce soit des coraux , des fleurs ou ta belle mére ), il faut pas mettre des annonces avec tout une stock liste , ni faire paraitre ces annonces en continu.

tout ceci est quand meme bien dommage, quand ont voit ce qui nous reste a la fin du mois, ce petit acoté pour mettre du beuure dans les épinards

Pour la vente de belle-mère, dans ce cas, le certif capacitaire est obligatoire : la maintenance est ardue !...

ben moi,je la vend pas, de donne 100 € a qui la prend .

sam participait à une bourse d'échange il y avait également des reptiles,
et c'est en controlant les reptiles , que les douaniers s'en sont pris à sam
le pire c'est qu'il risque de lui prendre ses propres coreaux
sam est est responsable du site aqua 49

corydofish a écrit:sam participait à une bourse d'échange ...
et c'est en controlant les reptiles , que les douaniers s'en sont pris à sam
..

J'ai du mal à croire que le contrôle ce soit fait l'improviste et que la douane lui soit tombé dessus par hasard... la plupart du temps, ils ne se déplacent que sur dénonciation.

De plus, je trouve étrange qu'il soit le seul à cette bourse à ne pas être en règle au niveau des numéros de CITES...

Car apparemment personne d'autre n'a été inquiété par la douane. (Je n'ai pas lu un seul autre témoignage de saisie...)

C'est triste cette histoire,son bac est tellement beau

Certainement la jalousie en même temps il a mis des listes impressionnante de boutures a vendre sur le net
il aurait pu faire ça plus discrètement

C'est bien dommage ce qu'il lui arrive, mais je ne suis pas contre le principe.

Il a été contrôlé par les Douanes, et n'a aucun moyen de justifier la provenance de ces coraux.

Rien ne prouve au Douane qu'il ne les importe pas lui même (il n'a aucune facture d'achat), et que donc ces Coraux sont prélève de manière illégales dans la nature et détruise et que donc il contribue a la destruction du milieu naturel.

et même si lui même ne les importes pas, il ne les a pas acheté dans le commerce traditionnel, il les as donc surement partiellement acheté à des trafiquant. (le commerce d'animaux sauvages et le 3eme activité illégale au monde (après la drogue et les armes).

Malheureusement je pense qu'il est effectivement mal barré, car à priori il ne pourra pas justifier de la provenance de ces coraux.
Il seront donc surement considéré comme provenant du trafic illégal d'animaux.

Au passage, Si vous êtes Français et voisin de la Belgique, méfiez vous de ce que vous achetez en Belgique, beaucoup d'animaux vendus la bas non pas le droit d'entrée en France.

le probléme, meme acheter en magasin, il n'est pas possible de le prouver.
une facture n'est pas reconnue.
il va falloir mettre des puces electornique sur les poissons et les coraux

Calimero01 a écrit:le probléme, meme acheter en magasin, il n'est pas possible de le prouver.
une facture n'est pas reconnue.
il va falloir mettre des puces electornique sur les poissons et les coraux

calimero, tu t'aventure dans une drôle d'histoire avec ton bac
j'espère que tu finiras pas hors la loi

le surplus finira a la poubelle .
mais si tous le monde fait comme moi, ou je vais trouver des boutures pas chéres

Tu as le droit de les donner quand même

discrétement alors

il n'y as pas de risques, si dans ton annonce, tu propose pas 50 variétés de corail .

En tout cas, il avait des chouettes coraux...
reste à savoir ce qu'ils sont devenus ?... quel gâchis !





J'ai rarement vu des magasins... heu... des particuliers aussi bien achalandés...

Calimero01 a écrit:le probléme, meme acheter en magasin, il n'est pas possible de le prouver.
une facture n'est pas reconnue.
il va falloir mettre des puces electornique sur les poissons et les coraux

Une simple facture n'est pas reconnue si tu devient revendeur.

en tant que particulier elle te suffira, si tu veut devenir pro (ou pseudo pro) effectivement il faudra plus

Si tu passes par un magasin, au lieu de demander une facture, demande le n° de Cites. En tant que pro, Ils l'ont forcement...
Le truc c'est qu'avec toutes ces co...ries, cela va devenir compliqué pour l'organisation des bourses...

il faut aussi comprendre qu'il y à des abus " trafics" etc la protection des espèces
en voie de disparition le saccage de la nature par des irresponsables vaut bien
une surveillance sévère

Suite à cette histoire de contrôle des bourses aquariophiles par le service des douanes, la FFA a fait parvenir un courrier à Madame la Ministre de l’Écologie et du Développement Durable.

>> voir ici <<

Tout n'est pas encore perdu !

Tu vas pouvoir vendre tes boutures calimero !
Mais attention: En France, il y a un nombre maximal de deux bourses à faire dans l'année en tant que particulier et ne pas dépasser la somme de 305€ au total, en cas de dépassement il faut le déclarer au fisc
>> voir ici <<

Sinon la FFA a fait une mise au point concernant toutes les questions que l'on peut se poser :
>> voir ici <<